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Enquête publique sur le projet de révision avec examen conjoint du plan local d’urbanisme
Enquête publique sur le projet de révision avec examen conjoint du plan local d’urbanisme
Thématique : Information
Enquête publique sur le projet de révision avec examen conjoint du plan local d'urbanisme : du 19 octobre au 20 novembre 2026
Par arrêté n°A2026091901 du 19 septembre 2026, le Maire de Marboz a ordonné l’ouverture de l’enquête publique sur le projet de révision avec examen conjoint du Plan Local d’Urbanisme.
L’enquête se déroulera à la mairie de Marboz du lundi 19 octobre 2026 à 9h00 au vendredi 20 novembre 2026 à 12h00 inclus.
Le dossier d’enquête publique pourra être consulté en mairie de Marboz, 18 rue du 19 Mars 1962, 01851 Marboz, du lundi au samedi de 9h à 12h, ainsi que sur un poste informatique accessible gratuitement au public à l’accueil de la mairie.
Le dossier comprend notamment l’évaluation environnementale et son résumé non technique, les avis des personnes publiques associées et l’avis de l’Autorité environnementale, ainsi que les autres pièces du dossier d’enquête. Téléchargez le dossier ICI
Pendant toute la durée de l’enquête, le public pourra consigner ses observations, propositions et contre-propositions :
- sur le registre d’enquête papier tenu à sa disposition en mairie de Marboz ;
- par courrier adressé à l’attention de Monsieur le Commissaire enquêteur – Révision avec examen conjoint du PLU, Mairie de Marboz, 18 rue du 19 Mars 1962, 01851 MARBOZ ;
- par voie électronique à l’adresse secretariat@mairie-marboz.fr, en précisant en objet : « Enquête publique – Révision PLU Marboz » ;
- directement auprès du commissaire enquêteur lors de ses permanences.
Monsieur Dominique Repiquet recevra le public en mairie de Marboz : lundi 19 octobre 2026 de 9h00 à 12h00 ; samedi 14 novembre 2026 de 9h00 à 12h00 ; vendredi 20 novembre 2026 de 9h00 à 12h00.
