Conseil municipal lundi 16 novembre 2026 à 20h
Thématique : Information
Conseil municipal lundi 16 novembre 2026
20h - Salle du conseil en Mairie
20h - Salle du conseil en Mairie
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Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 12 octobre 2026
- Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec l'Agence Départementale d'Ingénierie de l'Ain – Étude de faisabilité multisectorielle d'aménagement et de sécurisation de voiries
- Convention de prestation de service avec le SIEA – Dispositif Conseillers et ateliers Numériques
- Adhésion de la commune de Marboz à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Bresse-Revermont – Année 2026
- Prise en considération du projet d’aménagement en cœur de village et instauration d’un périmètre d’étude en application de l’article L. 424-1 du code de l’urbanisme
- Création d’un poste de policier municipal à temps non complet (mi-temps) et mutualisation avec la commune de Coligny
- Adoption de la convention pour la mise à disposition de personnel dans le cadre du parcours de formation « assistant administratif en collectivité territoriale » session 2026 par le Centre de gestion de l’Ain
- Dénomination de voies et d'espaces publics communaux – Espace loisirs des Tilleuls, Salle des Tilleuls et cheminement doux « Rue de la Cure – Rue Saint-Martin »
- Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2025
- Communication, débat et avis sur le rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes relatif au Syndicat Intercommunal d’Energie et d’E-communication de l’Ain -SIEA (exercices 2018 et suivants)
- Tour des commissions
- Questions diverses
