Les commissions

Découvrez le rôle des commissions

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Elles sont destinées à faciliter le fonctionnement du conseil municipal dans le cadre de la préparation des délibérations.

Les commissions municipales sont des commissions d’étude, elles ont un rôle consultatif et donnent un avis sur les affaires relevant de leur domaine de compétence, et qui doivent être soumises au conseil municipal. Elles ne disposent cependant d’aucun pouvoir propre, le conseil municipal étant le seul compétent pour régler, par ses délibérations, les affaires de la commune.

Elles sont créées au conseil municipal qui suit celui de l’élection du Maire et des adjoints.

Commission Aménagement du village – Affaires économiques - Communication - Relations avec les habitants

Patrice Guillermin, Cédric Calland, Hervé Sochay, Cécile Navarin, Karine Mivière, Simon Noel, Emmanuel Poncin.

Elle est chargée d'étudier tous les problèmes liés à l'urbanisation du village, de l'évolution de son Plan local d'urbanisme (PLU), elle traite de toutes les questions relatives à l’aménagement du territoire en prenant en compte les exigences environnementales et la préservation du cadre de vie.

Elle est chargée de favoriser le développement économique, d’aider au développement d’actions en accord avec les commerçants, les artisans et les agriculteurs locaux.

Elle se préoccupe de l'attractivité, de l'embellissement et de la sécurisation du village.

Commission Associations – Sport – Culture – Liens intergénérationnels

Cécile Navarin, Alexandre Deliance, Simon Noel, Carine Nicolas, Nelly Bouvard, Isabelle Carruba, Patrice Guillermin.

Elle est en relation permanente avec les responsables des différentes associations sportives et culturelles ; elle informe le conseil municipal des demandes ou projets susceptibles d'aider à maintenir ,développer ou promouvoir la vie associative.

Elle est chargée de l'organisation, de la préparation et du suivi du déroulement des manifestations festives ou commémoratives ; d'étudier et de proposer la mise en place d'actions ou de projets à caractère culturel ou évènementiel.

 Cette commission coordonne le projet de future salle des fêtes.

Commission Voirie – Espaces verts – Eau et assainissement – Affaires agricoles

Hervé Sochay, Benoit Nevoret, Anthony Lamberet, Patrice Guillermin, Béatrice Pochon, Alexandre Deliance.

Elle est chargée des aménagements et de l'entretien des espaces publics de la commune: voirie, espaces verts ,fleurissement, bois communaux... dans une démarche de développement durable.

Elle décide des travaux à lancer pour l’entretien des voiries, la sécurisation de ses routes et chemins ,en lien avec Grand Bourg Agglomération et le Conseil départemental de l'Ain.  Elle intervient dans la gestion du service technique et le parc de matériel nécessaire à son fonctionnement, pour la partie espaces verts et voirie.

Elle suit les travaux d'assainissement de la commune en lien avec Grand Bourg Agglomération: stations d'épuration, réseaux, qualité de l'eau...

Elle suit l'entretien de ses rivières et biefs en lien avec Grand bourg Agglomération.

 

Ecoles – Restaurant scolaire – Centre de loisirs – Médiathèque – Jeunesse

Carine Nicolas, Magali Tisserand-Bouvard, Benoit Nevoret, Karine Mivière, Jocelyne Chatelet , Isabelle Carruba, Laurence Pochon.

Son rôle est d'étudier et de suivre toutes les demandes liées à la vie scolaire de la commune. Elle se doit aussi de développer une politique périscolaire (garderie, restauration scolaire...). Elle pourvoit à l'ensemble des besoins d'accueil et de fonctionnement, elle équipe et entretient les bâtiments scolaires.

Elle établit des relations étroites avec les directeurs des écoles et elle répond aux attentes des parents d'élèves dans la mesure de ses possibilités, au sein du Conseil d'école notamment. 

Concernant la médiathèque, le rôle de la commission est d’établir le planning des permanences  pour assurer l’ouverture au public, de proposer des animations, de renouveler le fond de livres, de faire respecter les règles de fonctionnement et d’accueillir les élèves des écoles.

 

Gestion des bâtiments communaux – Travaux neufs – Eclairage public – Gestion des services techniques

Christian Jaillet, Béatrice Pochon , Anthony Lamberet , Cédric Calland , Emmanuel Poncin, Laurence Pochon.

Elle est chargée des travaux d'investissement et d'entretien dans les différents bâtiments communaux ou propriétés de la commune ; du suivi permanent de l'état des bâtiments communaux ainsi que des différents contrats de maintenance dans les locaux et des contrôles périodiques. Elle propose les travaux rendus nécessaires dans le cadre de l'entretien courant des bâtiments communaux ou propriétés de la commune.

Elle est en lien avec les concessionnaires des réseaux secs (ENEDIS, SIEA, FRANCE TELECOM) afin d'assurer le suivi de la continuité de service. Elle veille à l'éclairage public de la commune, et gère les illuminations lors des fêtes de fin d'année.

 Elle assure la gestion des services techniques de la commune.

La commission communale des impôts directs

Elle est composée de huit commissaires titulaires et huit commissaires suppléants dans les communes de plus de 2000 habitants . Ils sont désignés parmi une liste de contribuables de la commune par le Directeur départemental des Finances Publiques.

Chaque année, elle donne son avis sur les modifications d'évaluation ou nouvelles évaluations des locaux d'habitation, recensés par l'administration fiscale.