Conseil municipal lundi 17 novembre à 20h
Thématique : Information
Conseil municipal lundi 17 novembre 2025
20h - Salle du conseil en Mairie
20h - Salle du conseil en Mairie
- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 13 octobre 2025
- Décisions modificative n° 1
- Convention relative à la gestion mutualisée de la salle multi-activités à dominante sportive située à Villemotier
- Convention avec le Conseil départemental de l’Ain d’aménagement de sécurité de la RD 28 avec la création d’îlots à hauteur du lotissement des Sourdières
- Mandat de recettes : autorisation pour signer la convention de mandat pour la perception des recettes au titre de l’exploitations des infrastructures de recharges électriques (IRVE) et fixation des tarifs de redevances pour l’exploitation des bornes d’IRVE et des frais de stationnement
- Tour des commissions
- Questions diverses
