Conseil municipal lundi 14 septembre 2026 à 20h
Thématique : Information
Conseil municipal lundi 14 septembre 2026
20h - Salle du conseil en Mairie
20h - Salle du conseil en Mairie
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du 6 juillet 2026
- Voeu relatif à l'engagement de la commune dans la lutte contre toutes formes de discrimination
- Délégations du conseil municipal au maire : abroge et remplace la délibération N°20260333012 du 30 mars 2026
- Décision modificative N°3
- Demande de subvention à l'Office National des Forêts
- Demande de subvention à la CAF pour le Centre de loisirs
- Demandes de subvention Pacte de territoire (Département de l'Ain)
- Convention intercommunale pour l'aide à l'investissement et au fonctionnement du Réseau d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté (RASED) et participation financière
- Convention Territoriale Globale (CTG) 2026-2030 entre Grand Bourg Agglomération, la Caisse d'Allocations Familliales (CAF) de l'Ain, la Mutualité Sociale Agricole (MSA) Ain-Rhône et les collectivités partenaires
- Convention de mandat pour l'établissement et l'émission de la facturation par l'Office National des Forêts pour des recettes issues des ventes de bois
- Mise en place d'une participation financière des communes extérieures pour l'accueil de leurs résidents au Centre de loisirs de Marboz et approbation de la convention type
- Tour des commissions
- Questions diverses
