Conseil municipal mardi 2 avril 2024

Conseil municipal mardi 2 avril 2024

Thématique : Information

Conseil municipal mardi 2 avril 2024
20h- Salle du conseil en Mairie

  • Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 4 mars 2024
  • Approbation du compte de gestion 2023
  • Approbation du compte administratif 2023
  • Affectation du résultat
  • Approbation du budget primitif 2024
  • Vote des taux d’imposition
  • Validation de l’avant-projet détaillé de l’espace culturel, à l’étage de la médiathèque
  • Validation du choix de l’équipe de maîtrise d’œuvre pour le projet de la salle polyvalente
  • Organisation du temps scolaire
  • Identification des zones d’accélération des énergies renouvelable (ZAEnR) et modalités de concertation
  • Demande de subvention pour l’éclairage LED du stade municipal
  • Règlement intérieur du temps de travail
  • Avis sur l’enquête publique concernant la déclaration d’intérêt général au titre de la loi sur l’eau, relative au programme pluriannuel d’entretien des cours d’eau du bassin versant de la Seille déposée par l’établissement public d’aménagement et de gestion de l’eau (EPAGE) Seille et affluents
  • Motion de soutien à l’EHPAD de Montrevel - Foissiat
  • Tour des commissions
  • Questions diverses

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